Déposée le 19 décembre 1996 par la société SA SIRPAUTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-05 du 31 janvier 1997.
Le déposant est la société SA SIRPAUTO domicilié(e) ZAC des Godets, 23 rue des Petits Ruisseaux, 91370 VERRIERES LE BUISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 358 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA Michel PICHARD & Associés - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656724.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 19 décembre 2006.
SA SIRPAUTO a également déposé les autres marques suivantes : S SIRPAUTO , SIRPAUTO
SA SIRPAUTO - ZAC des Godets, 23 rue des Petits Ruisseaux, 91370 VERRIERES LE BUISSON - France - SIREN 381358803
SELAFA Michel PICHARD & Associés - France
Errata - Publication au BOPI 1997-18
Inscription le 10 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434071 - Publication au BOPI 2006-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25
Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05
Pièces détachées destinées aux véhicules de toute nature et de toustypes d'appareils de locomotion (indicateurs de direction, suspension, moteurs pour véhicules terrestres). Appareils de locomotion par terre, air ou par eau. Papier, carton, prospectus, catalogue
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "S"
